Le formulaire ci-dessous est destiné aux éditeurs-éditrices d’un livre indisponible inscrit dans le dispositif RELIRE, qui ont souscrit une licence exclusive et ont rendu les droits à l’auteur-autrice ou à l’ayant droit.
Merci de renseigner les informations suivantes :
NB : Les informations portées sur ce formulaire font l’objet d’un traitement informatisé au sein de la Sofia dans le cadre de sa mission de gestion des droits d’auteur des livres indisponibles. Elles sont destinées aux services de la Sofia chargés de l’instruction du dossier. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données qui le concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser à : Sofia, 199 bis boulevard Saint-Germain 75345 Paris cedex 07, (acces@lasofia.org). Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant en contactant le même service.